Convention collective des salariés de la métallurgie de la Loire et de l’arrondissement d’Yssingeaux du 19 février 1990 suivie de : – Avenant du 19 février 1990 relatif à certaines catégories de mensuels, – Avenant du 19 février 1990 relatif aux ouvriers, – Accord du 18 mai 1992 portant avenant à la convention collective, – Accord du 31 octobre 2000 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques, – Accord du 17 décembre 2004 relatif à la rémunération effective garantie annuelle, – Accord du 17 décembre 2004 relatif à l’indemnité de panier de nuit, Accord du 26 juin 2006 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), à la rémunération effective garantie annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit, Accord du 26 novembre 2007 relatif à la rémunération effective garantie annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit, Accord du 30 juin 2008 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), à la rémunération effective garantie annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit, Accord du 1er janvier 2009 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), à la rémunération effective garantie annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit, Accord du 3 mai 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), à la rémunération effective garantie annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit, Accord du 4 avril 2011 relatif à la rémunération effective garantie annuelle (REGA), Accord du 1er octobre 2012 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), à la rémunération effective garantie annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit, Accord du 11 octobre 2013 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), à la rémunération effective garantie annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit, Accord du 14 mars 2014 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), à la rémunération effective garantie annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit, Accord du 27 avril 2015 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), à la rémunération effective garantie annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit, Accord du 29 mars 2016 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), à la rémunération effective garantie annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit, Accord du 26 mars 2018 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et à l’indemnité de panier de nuit, Accord du 3 juin 2019 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), à la rémunération effective garantie annuelle (REGA) et à l’indemnité de panier de nuit, Convention collective de Loire-Atlantique applicable à compter du 7 juin 2013, (Archive) Convention collective de Loire-Atlantique antérieure au 7 juin 2013, Accord du 6 janvier 2006 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) annuels et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 17 novembre 2006 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) annuels aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 13 décembre 2007 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) annuels et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 9 octobre 2009 relatif aux taux effectifs garantis (TEG), Accord du 9 octobre 2009 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour 2010, Accord du 27 octobre 2010 relatif aux taux effectifs garantis (TEG), Accord du 27 octobre 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour 2011, Accord du 23 mars 2011 relatif aux taux effectifs garantis (TEG), Accord du 9 février 2012 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour 2012, Accord du 29 février 2012 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) pour 2012, Accord du 25 mars 2013 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour 2013, Accord du 13 mars 2015 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour 2015, Accord du 6 avril 2017 relatif aux RAG (rémunérations annuelles garanties) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour 2017 et le barème RAG par catégorie (administratifs et techniciens/ouvriers/agents de maîtrise), Accord du 18 mai 2018 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour 2018, Accord du 10 mai 2019 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour 2019, Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du département du Loiret : Dispositions communes, Avenant de janvier 1997 relatif a certaines catégories de mensuels, Accord  » mensuels  » du 10 novembre 2000, Accord du 3 décembre 2004 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 5 janvier 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et au rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 26 décembre 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et au rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 13 juillet 2007 relatif à la prévoyance complémentaire, Accord du 12 décembre 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 24 octobre 2008 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations annuelles garanties (RAG), Accord du 6 novembre 2009 relatif aux rémunérations annuelles garanties, Accord du 30 juin 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 14 décembre 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et valeur du point, Accord du 16 septembre 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et valeur du point, Accord du 17 décembre 2012 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et valeur du point, Accord du 17 décembre 2012 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG), Accord du 21 octobre 2013 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), valeur du point et aux rémunérations annuelles garanties (RAG), Avenant  » Dispositions communes  » du 18 novembre 2013 de la convention collective du 31 janvier 1997 applicable aux entreprises des industries métallurgiques du Loiret, Avenant  » Mensuels  » du 18 novembre 2013 de la convention collective du 31 janvier 1997 applicable aux entreprises des industries métallurgiques du Loiret, Avenant du 18 novembre 2013 modifiant les avenants « Dispositions communes  » et « Mensuels » de la convention collective du 31 janvier 1997 applicable aux entreprises des industries métallurgiques du Loiret, Accord du 18 décembre 2014 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et valeur du point, Accord du 18 décembre 2014 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG), Accord du 21 juillet 2015 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et valeur du point, Accord du 21 juillet 2015 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG), Accord du 7 juin 2016 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et valeur du point, Accord du 15 décembre 2016 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG), Accord du 15 décembre 2016 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et valeur du point, Accord du 7 novembre 2017 modifiant les articles 9 et 10 de l’avenant  « Mensuels » relatif à la valeur du point à compter du 1er décembre 2017, Accord du 5 juillet 2018 modifiant les articles 9 et 10 de l’avenant  « Mensuels » relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) pour l’année 2018, Avenant interprétatif du 30 novembre 2018 de l’accord du 5 juillet 2018 modifiant les articles 9 et 10 de l’avenant  « Mensuels » relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) pour l’année 2018, Convention collective applicable aux industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Lot-et-Garonne du 12 janvier 1996, Accord du 15 novembre 2007 portant sur la mise en place d’un régime de prévoyance complémentaire, Accord du 13 octobre 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 13 octobre 2011 relatif aux rémunérations effectives garanties (REG), Accord du 22 novembre 2012 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 22 novembre 2012 relatif aux rémunérations effectives garanties (REG), Accord du 17 septembre 2019 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 17 septembre 2019 relatif aux rémunérations effectives garanties (REG), Convention collective applicable aux entreprises des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire, Avenant du 12 octobre 2005 portant accord sur les barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), les taux effectifs garantis annuels (TEGA) et le taux de l’indemnité de panier, Avenant du 16 octobre 2006 portant accord sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA), Avenant du 21 décembre 2006 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier, Barème des taux effectifs garantis annuels (TEGA) applicables a partir du 1er janvier 2007, établis pour une durée annuelle de travail correspondant à la durée légale du travail, Avenant du 14 décembre 2007 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier, Avenant du 7 décembre 2009 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier, Avenant du 21 décembre 2010 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier, Avenant du 9 décembre 2011 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier, Avenant du 24 septembre 2012 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire du 21 décembre 1995, Avenant du 21 décembre 2012 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier, Avenant du 29 avril 2013 relatif à la prévoyance, Avenant du 17 janvier 2014 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier, Avenant du 19 janvier 2015 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier – Annexes 1 et 2, Avenant du 20 janvier 2016 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier, Avenant du 17 janvier 2018 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier, Avenant du 14 janvier 2019 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier, Avenant du 14 janvier 2020 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l’indemnité de panier. Avenant du 6 novembre 2006 de révision de certaines articles de la convention collective de la métallurgie de Corrèze. Accord de salaire du 1er septembre 2014 (date d’application 01.10.2014) en application de l’article 15 de l’avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais : Accord de salaire du 8 juillet 2016 sur les Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA), Accord du 8 juillet 2016 (date d’application 01.09.2016) sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et l’indemnité de panier de nuit, Accord de du 8 juillet 2016 (date d’application 01.09.2016) en application de l’article 15 de l’avenant « Mensuels » de Métallurgie du Pas-de-Calais, Accord du 7 juillet 2017 à l’accord sur les Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA 2017) et en annexe le barème REMA 2017, Accord du 7 juillet 2017 en application de l’article 15 de l’avenant « Mensuels » de Métallurgie du Pas-de-Calais, Accord du 7 juillet 2017 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et l’indemnité de panier de nuit et en annexe le barème RMH au 1er septembre 2017, Accord du 15 juin 2018 à l’accord sur les Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA 2018) et en annexe le barème REMA 2018, Accord du 15 juin 2018 en application de l’article 15 de l’avenant « Mensuels » de Métallurgie du Pas-de-Calais, Accord du 15 juin 2018 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et l’indemnité de panier de nuit et en annexe le barème RMH au 1er septembre 2018, Accord du 24 juin 2019 à l’accord sur les Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA 2019) et en annexe le barème REMA 2019, Accord du 24 juin 2019 en application de l’article 15 de l’avenant « Mensuels » de Métallurgie du Pas-de-Calais, Accord du 24 juin 2019 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et l’indemnité de panier de nuit et en annexe le barème RMH au 1er septembre 2019, Accord du 16 novembre 2020 à l’accord sur les Rémunérations Effectives Minimales Annuelles (REMA 2019) et en annexe le barème REMA 2019, Accord du 16 novembre 2020 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) et l’indemnité de panier de nuit et en annexe le barème RMH au 1er septembre 2019, Accord du 16 novembre 2020 en application de l’article 15 de l’avenant « Mensuels » de Métallurgie du Pas-de-Calais, Convention collective du travail des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme, Accord du 7 novembre 2005 sur les salaires minimaux hiérarchiques (SMH), Accord du 7 novembre 2005 sur les taux effectifs garantis (TEG), Accord du 19 octobre 2006 sur les taux effectifs garantis (TEG), Accord du 19 octobre 2006 sur les salaires minimaux hiérarchiques (SMH), Accord du 7 novembre 2007 sur les taux effectifs garantis (TEG), Accord du 7 novembre 2007 sur les salaires minimaux hiérarchiques (SMH), Accord du 25 novembre 2008 sur les taux effectifs garantis (TEG), Accord du 25 novembre 2008 sur les salaires minimaux hiérarchiques (SMH), Accord du 10 novembre 2010 sur les taux effectifs garantis (TEG) et les salaires minimaux hiérarchiques (SMH), Accord du 9 décembre 2011 sur les salaires minimaux hiérarchiques (SMH), Accord du 9 décembre 2011 sur les taux effectifs garantis (TEG), Accord du 21 septembre 2012 sur les salaires minimaux hiérarchiques (SMH), Accord du 21 septembre 2012 sur les taux effectifs garantis (TEG), Accord du 13 juin 2013 sur les salaires minimaux hiérarchiques (SMH) (étendu par arrêté du  2 octobre 2013, publié au JO du 10.10.2013), Accord du 13 juin 2013 sur les taux effectifs garantis (TEG) (étendu par arrêté du 02.10.2013, publié au JO du 10.10.2013), Accord du 22 juin 2015 sur les salaires minimaux hiérarchiques (SMH) (étendu par arrêté du 13.10.2015, publié au JO du 21.10.2015), Accord du 22 juin 2015 sur les taux effectifs garantis (TEG) (étendu par arrêté du 13.10.2015, publié au JO du 21.10.2015), Accord du 12 mai 2017 sur les salaires minimaux hiérarchiques (SMH) (étendu par arrêté du 17.10.2017, publié au JO du 26.10.2017), Accord du 12 mai 2017 sur les taux effectifs garantis (TEG) (étendu par arrêté du 17.10.2017, publié au JO du 26.10.2017), Accord du 30 mars 2018 sur les salaires minimaux hiérarchiques (SMH) (étendu par arrêté du 15 janvier 2019, publié au JO du 23 janvier 2019), Accord du 30 mars 2018 sur les taux effectifs garantis (TEG) (étendu par arrêté du 15 janvier 2019, publié au JO du 23 janvier 2019), Accord du 29 mars 2019 sur les taux effectifs garantis (TEG) et sur les salaires minimaux hiérarchiques (SMH) (étendu par arrêté du 07.10.2019, publié au JO du 11.10.2019), Convention collective des industries métallurgiques mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers, Accord n° 5 du 20 mars 1980 complétant la convention collective des industries métallurgiques mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers, Avenant du 21 décembre 1987 modifiant l’avenant n° 12 du 26 février 1987, Avenant du 9 juillet 1992 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers, Avenant n° 12  du 26 février 1987 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers sur le champ d’application, Avenant n° 25 du 25 janvier 1995 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers, Avenant n° 26 du 25 janvier 1995 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers du 11 avril 1979, Avenant n° 35 du 18 septembre 2000  portant modification de l’article 21 de la la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers, Avenant n° 60 du 23 novembre 2010 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA), Avenant n° 61 du 23 novembre 2010 relatif au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Avenant n° 62 du 23 novembre 2010 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile, Avenant n° 63 du 9 décembre 2011 portant fixation du barème de Rémunération Annuelle Garantie (RAG), Avenant n° 64 du 9 décembre 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Avenant n° 65 du 9 décembre 2011 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (OAD), Avenant n° 66 du 21 septembre 2012 portant fixation du barème de Rémunération Annuelle Garantie (RAG), Avenant n° 67 du 21 septembre 2012 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Avenant n° 68 du 21 septembre 2012 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (OAD), Avenant n° 69 du 13 juin 2013 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) (étendu par arrêté du 02.10.2013, publié au JO du 10 octobre 2013), Avenant n° 70 du 13 juin 2013 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (étendu par arrêté du 02.10.2013, publié au JO du 10 octobre 2013), Avenant n° 71 du 13 juin 2013 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (TAD) (étendu par arrêté du 02.10.2013, publié au JO du 10 octobre 2013), Avenant n° 72 du 26 septembre 2014 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) (étendu par arrêté du 31.12.2014, publié au JO du 07.02.2015), Avenant n° 73 du 26 septembre 2014 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (étendu par arrêté du 31.12.2014, publié au JO du 07.02.2015), Avenant n° 74 du 26 septembre 2014 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (OAD) (étendu par arrêté 31.12.2014, publié au JO du 07.02.2015), Avenant n° 75 du 22 juin 2015 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) (étendu par arrêté du 13.10.2015, publié au JO du 21.10.2015), Avenant n° 76 du 22 juin 2015 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (étendu par arrêté du 01.10.2015, publié au JO du 21.10.2015), Avenant n° 77 du 22 juin 2015 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (TAD) (étendu par arrêté du 29.10.2015, publié au JO du 11.11.2015), Avenant n° 78 du 12 mai 2017 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) (étendu par arrêté du 26.09.2017, publié au JO du 03.10.2017), Avenant n° 79 du 12 mai 2017 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (étendu par arrêté du 26.09.2017, publié au JO du 03.10.2017), Avenant n° 80 du 12 mai 2017 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (TAD) (étendu par arrêté du 26.09.2017, publié au JO du 03.10.2017), Avenant n° 81 du 30 mars 2018 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) (étendu par arrêté du 19.07.2019, publié au JO du 26.07.2019), Avenant n° 82 du 30 mars 2018 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (étendu par arrêté du 19.07.2019, publié au JO du 26.07.2019), Avenant n° 83 du 30 mars 2018 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (TAD) (étendu par arrêté du 19.07.2019, publié au JO du 26.07.2019), Avenant n° 84 du 29 mars 2019 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (TAD) (étendu par arrêté du 07.10.2019, publié au JO du 11.10.2019), Convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx, Accord du 2 sepembre 2005 relatif a la prévoyance complémentaire modifié par avenant du 16 décembre 2005, Accord du 30 juin 2006 sur les rémunérations effectives garanties (REG), Accord du 30 juin 2006 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 4 juillet 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 4 juillet 2007 sur les rémunérations effectives garanties (REG), Accord du 16 juillet 2008 relatif aux rémunérations effectives garanties (REG), Accord du 16 juillet 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 15 juillet 2009 relatif aux rémunérations effectives garanties (REG), Accord du 5 juillet 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 5 juillet 2010 sur les rémunérations effectives garanties (REG), Accord du 12 juillet 2011 sur les rémunérations effectives garanties (REG), Avenant du 18 juillet 2011 sur les mensuels, Accord du 9 juillet 2013 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 9 juillet 2013 sur les rémunération effectives garanties des mensuels (REG), Accord du 19 juin 2014 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 19 juin 2014 sur les rémunérations effectives garanties des mensuels (REG), Accord du 19 juin 2015 sur les rémunérations effectives garanties (REG), Accord du 19 juin 2015 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 20 mai 2016 sur les rémunérations effectives garanties (REG), Accord du 20 mai 2016 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 9 juin 2017 sur les rémunérations effectives garanties (REG), Accord du 9 juin 2017 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 6 juillet 2018 sur les rémunérations effectives garanties (REG), Accord du 6 juillet 2018 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 25 juin 2019 sur les rémunérations effectives garanties (REG), Accord du 25 juin 2019 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électro-céramiques et connexes des Hautes-Pyrénées (1 Mo), Accord du 16 juin 2008 sur les taux effectifs garantis des mensuels (TEG) pour l’année 2008, Accord du 16 juin 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques des mensuels (RMH) pour l’année 2008, Accord du 11 mars 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques des mensuels (RMH), Accord du 11 mars 2010 sur les taux effectifs garantis des mensuels (TEG), Accord du 1er juin 2011 sur les RMH des mensuels, Accord exercice 2011 sur les TEG des mensuels, Avenant du 25 mars 2011 à la convention collective des industries métallurgiques du 18 février 1992, Accord du 14 mai 2012 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 14 mai 2012 sur les taux effectifs garantis des mensuels (TEG), Accord du 26 février 2013 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 26 février 2013 sur les taux effectifs garantis des mensuels (TEG), Avenant du 24 mars 2014 à la convention collective des industries métallurgiques du 18 février 1992, Accord du 24 mars 2014 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 24 mars 2014 sur les taux effectifs garantis des mensuels (TEG), Accord du 4 mai 2015 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 4 mai 2015 sur les taux effectifs garantis des mensuels (TEG), Accord du 22 mars 2016 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 22 mars 2016 sur les taux effectifs garantis des mensuels (TEG), Accord du 27 mars 2017 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 27 mars 2017 sur les taux effectifs garantis des mensuels (TEG), Accord du 16 avril 2018 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 16 avril 2018 sur les taux effectifs garantis des mensuels (TEG), Accord du 18 juin 2019 sur les taux effectifs garantis des mensuels (TEG), Accord du 18 juin 2019 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Convention collective territoriale de la métallurgie du nn (clauses communes), Avenant du 10 juillet 1987 relatif aux ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise à la convention collective de l’industrie des métaux du Bas-Rhin, Avenant du 22 juin 1993 à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin, Accord du 20 janvier 2006 portant mise en place d’un régime de prévoyance complémentaire dans la métallurgie du Bas-Rhin, Avenant du 10 décembre 2013 à l’accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin, Avenant du 24 juillet 2015 à l’accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin, Avenant du 2 mai 2016 à l’accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin, Avenant du 1er juin 2017 à l’accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin, Avenant du 18 mai 2018 à l’accord du 22 juin 1993 et à la convention collective du Bas-Rhin, Avenant du 17 mai 2019 à l’accord du 22 juin 1993 et à la convention collective du Bas-Rhin, Convention collective de travail des industries de la métallurgie du Haut-Rhin, Avenant du 1er mars 2007 relatif à la prévoyance complémentaire, Accord « salaires » de la métallurgie du Haut-Rhin du 1er juillet 2013 (étendu par arrêté du 30.09.2013, publié au JO du 10.10.2013), Accord « salaires » de la métallurgie du Haut-Rhin du 1er juillet 2014 (étendu par arrêté du 13.11.2014, publié au JO du 28.11.2014), Accord « salaires » de la métallurgie du Haut-Rhin du 1er juillet 2016 (étendu par arrêté du 06.10.2016, publié au JO du 14.10.2016), Accord « Salaires » de la métallurgie du Haut-Rhin du 29 juin 2017 (étendu par arrêté du 06.12.2017, publié JO du 13.12.2017), Accord « Salaires » de la métallurgie du Haut-Rhin du 29 juin 2018 (étendu par arrêté du  29.05.2019, publié au JO du 04.06.2019), Accord « Salaires » de la métallurgie du Haut-Rhin du 28 juin 2019, Convention collective du 21 mai 1976 des mensuels des industries métallurgiques du Rhône (mise à jour du 24 janvier 2019), Accord du 26 septembre 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 11 juillet 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) – Annexe II à la convention collective des mensuels des industries métallurgiques du Rhône du 21 mai 1976, Accord du 10 septembre 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales Hiérarchiques (RMH), Accord du 16 avril 2009 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 19 avril 2011 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Avenant du 19 avril 2011 à la convention collective des mensuels de la métallurgie du Rhône, Avenant du 19 avril 2011 à la convention collective des mensuels de la métallurgie du Rhône relatif à la prévoyance, Accord du 7 mars 2012 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 13 février 2014 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Avenant du 12 juin 2014 à la convention collective des mensuels de la métallurgie du Rhône relatif à son champ d’application, Avenant du 12 juin 2014 à la convention collective des mensuels de la métallurgie du Rhône relatif à la prévoyance, Accord du 11 février 2016 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 27 mars 2018 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) pour 2018 – Annexe II à la convention collective des mensuels des industries métallurgiques du Rhône du 21 mai 1976 (étendu par arrêté du 29.05.2019, publié au JO du 04.06.2019), Accord du 25 mars 2019 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Convention collective étendue du 26 septembre 2011 applicable aux industries métallurgiques de Haute-Saône, Accord du 16 juin 2008 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 13 avril 2010 sur les salaires pour 2010, Accord du 7 avril 2011 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 24 avril 2012 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 18 septembre 2012 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 9 avril 2013 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 3 juin 2014 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 18 juin 2015 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 11 juillet 2016 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles  (REMA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 25 juillet 2017 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 13 mai 2019 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (signataires : UIMM Haute-Saône, CFDT, CFTC, CFE-CGC et FO), Accord du 7 juillet 2020 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (signataires : UIMM Haute-Saône, CFDT, CFE-CGC, CFTC et FO), Convention collective de la métallurgie de Saône-et-Loire du 29 avril 1980, Accord du 29 avril 1980 complétant la convention collective des industries métallurgiques de Saône-et-Loire relatif aux garanties de fin de carrière des ouvriers et aux rémunérations minimales hiérarchiques des ouvriers et agents de maîtrise d’atelier, Avenant du 12 juin 2001 à la convention collective des industries métallurgiques de Saône-et-Loire du 21 juin 1995, Avenant du 21 juin 2005 relatif aux salaires, Barème au 1er juillet 2005 des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Avenant du 4 avril 2008 relatif au régime de prévoyance, Avenant du 24 juin 2008 relatif aux salaires, Avenant du 30 juin 2009 relatif aux salaires, Avenant du 28 juin 2010 relatif aux salaires, Avenant du 21 juin 2011 relatif aux mensuels, Avenant du 21 juin 2011 relatif aux salaires, Avenant du 3 avril 2012 relatif aux salaires, Avenant du 30 mai 2013 relatif aux salaires, Avenant du 23 mai 2014 relatif aux salaires, Avenant du 8 juin 2015 relatif aux salaires, Avenant du 23 mai 2018 relatif aux salaires, Avenant du 20 juin 2019 relatif aux salaires, Avenant du 17 juillet 2020 relatif aux salaires, Avenant du 11 juin 2008 relatif aux rémunérations annuelles effectives garanties (RAEG) et à la valeur du point, 2009 – Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter de janvier 2009, Avenant du 19 octobre 2009 relatif aux rémunérations annuelles effectives garanties (RAEG) et à la valeur du point, 2010 – Tableau RMH – Valeur du point à compter de l’année 2010, 2010 – Tableau I – Administratifs et techniciens relatif au barème des primes mensuelles d’ancienneté à compter de l’année 2010, 2010 – Tableau II – Ouvriers relatif au barème des primes mensuelles d’ancienneté à compter de l’année 2010, 2010 – Tableau III – Agents de maîtrise relatif au barème des primes mensuelles d’ancienneté à compter de l’année 2010, Avenant du 6 juillet 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter de 2010), 2011 – Tableau RMH – Valeur du point à compter de janvier 2011, Avenant du 21 juillet 2011 relatif aux rémunérations annuelles effectives garanties (RAEG) pour 2011, 2012 – Tableau RMH – Valeur du point à compter du 1er janvier 2012, Avenant du 20 décembre 2012 relatif aux rémunérations annuelles effectives garanties (RAEG) pour 2012, 2013 – Tableau RMH – Valeur du point à compter du 1er janvier 2013, 2013 – Tableau GRAE relatif aux barèmes des garanties rémunérations annuelles effectives (GRAE) pour 2013, 2014 – Tableau RMH – Valeur du point à compter du 1er janvier 2013, 2014 – Tableau GRAE relatif aux barèmes des garanties rémunérations annuelles effectives (GRAE) pour 2013, Avenant du 1er juillet 2016 relatif à la revalorisation des garanties annuelles de rémunération effective (GRAE) à compter de 2016 et de la valeur du point au 1er janvier 2017, Avenant du 13 juillet 2017 relatif aux garanties annuelles de rémunération effective (GARE) et de la valeur du point à compter du 1er janvier 2018, Avenant du 13 juillet 2018 relatif aux garanties annuelles de rémunération effective (GARE) et de la valeur du point à compter du 1er janvier 2019, Avenant du 18 juillet 2019 relatif aux garanties annuelles de rémunération effective (GARE), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et de la valeur du point à compter du 1er janvier 2020, Convention collective du 29 décembre 1975 modifiée applicable aux mensuels de la métallurgie de la Savoie et ses avenants, Accord du 14 mars 2005 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l’année 2004 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie, Accord du 27 mars 2007 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l’année 2007 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie, Accord du 13 mars 2008 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l’année 2008 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie, Accord du 19 décembre 2008 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) portant avenant à l’accord du 13 mars 2008, Accord du 10 avril 2009 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l’année 2009 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie, Accord du 22 janvier 2010 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l’année 2010 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie, Accord du 4 février 2011 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l’année 2011 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie, Avenant du 4 février 2011 relatif aux mensuels de la métallurgie de la Savoie et ses avenants, Accord du 3 octobre 2012 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l’année 2012 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie, Accord du 5 mars 2013 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l’année 2013 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie, Accord du 12 février 2014 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l’année 2014 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie, Accord du 16 février 2016 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l’année 2014 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie, Accord du 19 février 2017 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l’année 2014 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie, Accord du 12 février 2018 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l’année 2014 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie, Accord du 12 février 2019 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) pour l’année 2019 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) au 1er Mars 2019, Convention collective de la Haute-Savoie : Dispositions générales, Avenant de juillet 1985 relatif à certaines catégories de  » mensuels «, Avenant de mai 1984  relatif aux  « mensuels », Accord du 4 juillet 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 19 mai 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), 2006 – Tableau du barème des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) pour 2006, Accord du 15 juin 2007 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 5 juin 2009 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), 2009 – Tableau du barème des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) pour 2009, Accord du 19 mai 2011 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 5 avril 2012 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 29 avril 2013 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 4 avril 2014 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 23 février 2015 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 15 avril 2016 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 15 mars 2017 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 5 avril 2018 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 1er avril 2019 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 16 septembre 2019 relatif à des mesures urgentes en faveur de l’emploi et de la formation professionnelle dans le secteur de la sous-traitance automobile du département de Haute-Savoie, Convention collective des industries métallurgiques de l’arrondissement du Havre, Accord du 4 mai 1982 complétant la convention collective des Industries métallurgiques de l’Arrondissement du Havre, Avenant du 13 mai 2005 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux indemnités de paniers, Accord professionnel du 1er décembre 2009 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG), Accord professionnel du 17 juin 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux indemnités de paniers, Annexe à l’accord professionnel du 17 juin 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et au barème des primes d’ancienneté, Avenant du 10 janvier 2011 à la convention collective relatif à la période d’essai, l’indemnité de licenciement, l’indemnité spécifique de rupture conventionnelle et le départ volontaire et la mise à la retraite, Accord professionnel du 25 janvier 2011 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers, Avenant du 9 juin 2011 à la convention collective des industries métallurgiques de l’arrondissement du Havre, Avenant du 26 janvier 2012 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers, Accord professionnel du 4 septembre 2012 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG), Accord profesionnel du 30 janvier 2013 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers, Accord professionnel du 30 décembre 2013 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux indemnités de panier, Accord professionnel du 26 février 2014 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux indemnités de panier, Accord professionnel du 30 janvier 2015 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux indemnités de panier, Accord professionnel du 12 février 2016 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux indemnités de panier, Accord professionnel du 17 février 2017 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux indemnités de panier, Accord professionnel du 2 février 2018 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux indemnités de panier, Accord professionnel du 11 février 2019 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux indemnités de panier, Accord professionnel du 14 février 2020 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux indemnités de panier, Convention collective du 1er juillet 1991 des industries métallurgiques des arrondissements Rouen et Dieppe, Avenant du 3 mai 2007 relatif aux appointements minimaux garantis, Avenant du 11 juin 2008 relatif aux appointements minimaux garantis, Accord du 23 avril 2009 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG), Avenant du 26 novembre 2010 à la convention collective des industries métallurgiques des arrondissements Rouen et Dieppe, Avenant du 26 novembre 2010 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG) 2010, Avenant du 26 novembre 2010 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG) 2011, Accord du 20 juin 2011 relatif à la création de l’obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les entreprises de la métallurgie de Rouen et Dieppe, Accord du 10 juillet 2012 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG) 2012, aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers, Accord du 11 janvier 2013 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG) 2013, aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers, Accord du 23 janvier 2014 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG) 2014, aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers, Accord du 22 janvier 2015 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG) 2015, aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers, Accord du 25 janvier 2016 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG) 2016 aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers, Accord du 9 février 2017 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG) 2017 aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers, Accord du 26 janvier 2018 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG) 2017 aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers, Accord du 1er février 2019 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG) 2017 aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers, Accord du 21 février 2020 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG) 2017 aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers, Convention collective consolidée avec l’avenant du 17 février 2020, actuellement en cours d’extension, des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de la Seine-et-Marne, Accord du 22 décembre 2005 portant création de l’obligation de mettre en place un régime de prévoyance, étendu par arrêté du 18 octobre 2006, Avenant du 14 janvier 2014 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux primes d’ancienneté pour l’année 2014, étendu par arrêté 24 juin 2014, Avenant du 29 janvier 2016 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux primes d’ancienneté pour l’année 2016, étendu par arrêté du 9 juin 2016, Avenant du 8 février 2017 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) et aux primes d’ancienneté pour l’année 2017, étendu par arrêté du 19 juin 2017, Avenant du 21 février 2018 relatif aux taux garantis annuels (TGA) et aux salaires minimaux hiérarchiques (SMH) pour l’année 2018, Barème des primes mensuelles d’ancienneté pour administratifs, techniciens, agents de maîtrise et ouvriers pour l’année 2019, Convention collective de la métallurgie des Deux-Sèvres (7 Mo), Avenant du 8 novembre 2007 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et à la valeur du point, Accord du 19 septembre 2008 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) et la valeur du point, Accord du 10 juillet 2009 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) et la valeur du point, Accord du 3 septembre 2010 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) et la valeur du point, Avenant du 28 janvier 2011 à l’avenant « mensuels » de la convention collective de la métallurgie des Deux-Sèvres du 1erjuillet 1991 modifiée, Avenant du 22 avril 2011 à l’avenant « mensuels » de la convention collective de la métallurgie des Deux-Sèvres du 1er juillet 1991 modifiée, Avenant du 27 mai 2011 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et à la valeur du point, Avenant du 7 septembre 2012 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et à la valeur du point, Avenant du 15 avril 2014 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et à la valeur du point, Avenant salaires du 20 mars 2015 portant sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) et la valeur du point, Avenant salaires du 25 mars 2016 portant sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) et la valeur du point, Avenant salaires du 21 avril 2017 portant sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) et la valeur du point, Avenant salaires du 15 mai 2018 portant sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) et la valeur du point, Avenant salaires du 25 février 2019 portant sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) et la valeur du point, Convention collective de la métallurgie de la Somme du 8 décembre 2010, Accord du 10 décembre 1993 sur le champ d’application de la convention collective de la Métallurgie de la Somme, Avenant du 8 décembre 2010 relatif à certaines catégories de mensuels, Avenant salaires n° 4 du 1er septembre 2012, Avenant interprétatif du 9 décembre 2013 à la Convention Collective de la Somme de l’article 7-3  – Indemnités de panier, Avenant salaire du 17 décembre 2020 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), Convention collective de la métallurgie signée le 22 décembre 1981, Accord du 21 juin 2005 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG), Procès-verbal de désaccord concernant la valeur du point, Accord du 27 juillet 2006 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG), 2006 – Tableau du barème des rémunérations annuelles garanties (RAG) à compter de l’année 2006, Accord du 27 juillet 2006 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1er septembre 2003, Accord du 23 novembre 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 23 novembre 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG), Accord du 22 juillet 2008 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG), Accord du 22 juillet 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 17 septembre 2009 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 17 septembre 2009 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG), Accord du 18 juin 2010 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG), Accord du 18 juin 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 1er avril 2011 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG), Accord du 1er avril 2011 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Avenant du 22 mars 2012 à la convention collective de la métallurgie signée le 22 décembre 1981 (modification des articles 54, 54 bis, 55 et 55 bis), Accord du 22 mars 2012 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG), Accord du 22 mars 2012 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 19 février 2013 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG), Accord du 19 février 2013 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 20 février 2014 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG), Accord du 20 février 2014 concernant la valeur du point à compter du 1er avril 2014, Accord du 26 février 2016 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) pour l’année 2016, Accord du 26 février 2016 concernant la valeur du point à compter du 1er avril 2016, Accord du 2 mars 2017 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) pour l’année 2017, Accord du 2 mars 2017 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et la valeur du point à compter du 1er avril 2017, Accord du 21 mars 2018 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) pour l’année 2018, Accord du 21 mars 2018 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et la valeur du point à compter du 1er mai 2018, Accord du 8 mars 2019 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) pour l’année 2019, Accord du 8 mars 2019 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et la valeur du point à compter du 1er mai 2019, Accord du 6 mars 2020 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) pour l’année 2020, Accord du 6 mars 2020 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et la valeur du point à compter du 1er mai 2020, Convention collective étendue du 25 juillet 2008 applicable aux industries métallurgiques de Belfort-Montbéliard, Accord du 13 avril 2010 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives (RMAE) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 19 avril 2011 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives (RMAE) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 6 avril 2012 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives (RMAE) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Avenant du 15 novembre 2012 à l’accord du 6 avril 2012 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives (RMAE) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 8 juillet 2013 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives (RMAE) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Avenant du 4 avril 2014 à la convention collective des Industries de la Métallurgie de Belfort/Montbéliard du 25 juillet 2008, Accord du 27 mai 2014 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives (RMAE) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 26 mai 2015 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives (RMAE) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 8 juillet 2016 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 27 juillet 2017 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 12 juillet 2018 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), Accord du 13 mai 2019 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives (RMAE) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (signataires : UIMM Belfort-Montbéliard, CFDT, CFTC et FO), Accord du 7 juillet 2020 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives (RMAE) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (signataires : UIMM Belfort-Montbéliard, CFDT, CFE-CGC, CFTC et FO), Convention collective du 17 mars 1978 applicable aux industries métallurgiques et connexes du département du Var, Avenant du 30 juin 1987 modifiant les dispositions générales, l’avenant mensuels et l’avenant relatif à certaines catégories de mensuels, Avenant du 2 mai 1990 à la convention collective des industries métallurgiques, électriques et connexes du Var, Avenant du 3 juin 1991 à la convention collective des industries métallurgiques, électriques et connexes du Var, Avenant du 22 juin 1993 relatif aux mensuels, Avenant du 5 juillet 2001 portant modification de l’article 29 de l’avenant mensuel à la convention collective des industries métallurgiques, électriques et connexes du Var.
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